Mentions légales

Ce site est le site institutionnel du Gnis (Groupement national interprofessionnel des semences et plants) dont le siège social est 44,rue du Louvre 75001 - PARIS FRANCE. (téléphone: 01.42.33.51.12). La consultation de ce site implique l'acceptation des conditions d'utilisation décrites ci-dessous.

Directeur de la publication : Catherine DAGORN 
Responsable du site : Dominique Daviot 01.42.33.86.75
Conception, réalisation et hébergement : AZUR MULTIMEDIA
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez au responsable du site.

Droit de reproduction :
Tous les éléments figurant sur ce site (texte, éléments graphiques ou multimédia) sont la propriété du Gnis ou des auteurs cités. Toute copie, partielle ou totale de ce contenu doit faire l'objet d'une demande auprès du Gnis et est soumise à autorisation écrite.
Les informations présentes sur ce site peuvent être téléchargées, reproduites, imprimées sous réserve de :
- ne pas modifier de telles informations;
- reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") du Gnis.
Les informations communiquées sur ce site sont fournies à titre indicatif, sans garantie implicite ou explicite, et peuvent contenir involontairement des erreurs techniques et/ou typographiques.
Le Gnis n'est pas responsable de l'utilisation qui pourrait être faite du contenu des pages de ce site, à titre technique ou pour toute autre utilisation licite ou illicite.

Responsabilité :
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations contenues sur ce site. Le Gnis se réserve le droit de les modifier à tout moment en actualisant ce site. Le Gnis ne pourrait être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.

Liens :
Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle du Gnis qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.

Exercice du droit d'accès:
Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous au responsable du site.
Pour plus d'informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL

Ce site est optimisé pour Mozilla/firefox à une résolution de 1024x768 pixels minimum.



Haut de page